Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment son livre VIII (nouveau) ;
Vu le décret no 65-688 du 10 août 1965 modifié relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des travaux ruraux ;
Vu le décret no 65-690 du 10 août 1965 modifié relatif au statut particulier des ingénieurs des travaux agricoles ;
Vu le décret no 70-128 du 14 février 1970 modifié relatif au statut particulier des ingénieurs des travaux des eaux et forêts ;
Vu l'arrêté du 25 mars 1987 relatif à l'admission à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires (spécialité industries alimentaires des régions chaudes) ;
Vu l'arrêté du 31 août 1992 portant organisation de l'Institut national supérieur de formation agroalimentaire, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 20 mars 1997 ;
Vu l'arrêté du 4 juin 1993 relatif à l'admission des titulaires d'un diplôme d'études universitaires générales (mention sciences) en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon et des autres écoles supérieures agronomiques ;
Vu l'arrêté du 4 juin 1993 fixant les conditions d'admission des étudiants étrangers à l'Institut national agronomique Paris-Grignon et dans les autres écoles supérieures agronomiques ;
Vu l'arrêté du 8 mars 1994 fixant le cursus des études vétérinaires, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 21 décembre 1998 ;
Vu l'arrêté du 2 avril 1997 relatif au concours d'admission à l'Institut national agronomique Paris-Grignon et aux autres écoles nationales supérieures agronomiques, à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires et à l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 22 février 2001 ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1997 fixant les modalités d'accès dans les écoles vétérinaires, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 3 août 1998 ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1998 modifié fixant les modalités d'admission à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage et à l'école nationale d'ingénieurs de l'horticulture et du paysage de l'Institut national d'horticulture ;
Vu l'arrêté du 27 novembre 1998 relatif au recrutement de titulaires de certains brevets de technicien supérieur ou de certains diplômes universitaires de technologie en première année des écoles nationales supérieures agronomiques, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, de la formation des ingénieurs forestiers diplômés de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts et de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage ;
Vu l'arrêté du 8 décembre 1999 relatif à l'admission d'élèves ingénieurs civils titulaires de certains diplômes sanctionnant un premier cycle d'études supérieures à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 1999 fixant les modalités d'admission à la formation des ingénieurs forestiers diplômés de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, modifié par l'arrêté du 10 mai 2001 ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2000 fixant les modalités d'admission d'élèves aux écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes, modifié par l'arrêté du 8 octobre 2001 ;
Vu l'arrêté du 26 mars 2001 relatif au concours A (filière BCPST) d'admission à l'Institut national agronomique Paris-Grignon, aux écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, à l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation, à l'école nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture, à la formation des ingénieurs forestiers de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, aux écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;
Vu l'arrêté du 21 juin 2001 fixant les modalités du concours A (filières BCPST, MP, PSI et PC) d'admission à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 3 décembre 2001 ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 2001 portant ouverture des concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire de la session 2002,
Arrêtent :
Art. 1er. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun A (filière biologie, chimie, physique et sciences de la Terre) pour l'admission en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy, de l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon, de l'école nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers, de la formation des ingénieurs forestiers et des ingénieurs des travaux des eaux et forêts de Nancy, des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes sont les suivants : Amiens, Angers, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Douai, Fontainebleau, Grenoble, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Pau, Poitiers, Rabat (Maroc), Reims, Rennes, Rouen, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulouse et Versailles.
Art. 2. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun AE (filière biologie, chimie, physique et sciences de la Terre) pour l'admission en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy sont les suivants : Amiens, Angers, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Douai, Fontainebleau, Grenoble, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Pau, Poitiers, Rabat (Maroc), Reims, Rennes, Rouen, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulouse et Versailles.
Art. 3. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun A (filière technologie et biologie) pour l'admission en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy sont les suivants : Paris, Strasbourg et Toulouse.
Art. 4. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun B (filière DEUG) pour l'admission en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l'école nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers sont les suivants : Bordeaux, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Paris, Rennes et Toulouse.
Art. 5. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun BE (filière DEUG pour candidats étrangers) pour l'admission en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon et des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier et Rennes sont les suivants : Bordeaux, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Paris, Rennes et Toulouse.
Art. 6. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun C (filière BTSA-BTS-DUT) pour l'admission en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy, de la formation des ingénieurs forestiers diplômés de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy et de l'école nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers sont les suivants : Amiens, Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Montargis, Montpellier, Paris, Rennes, Rodez, Toulouse et Valence.
Art. 7. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun A (filière technologie et biologie) pour l'admission en première année des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes sont les suivants : Paris, Strasbourg et Toulouse.
Art. 8. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun C (filière BTSA-BTS-DUT) pour l'admission en première année des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes sont les suivants : Amiens, Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Montargis, Montpellier, Paris, Rennes, Rodez, Toulouse et Valence.
Art. 9. - Les centres d'épreuves écrites du concours A (filière biologie, chimie, physique et sciences de la Terre) pour l'admission en première année de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg sont les suivants : Amiens, Angers, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lyon, Lille, Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Pau, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Etienne, Strasbourg et Toulouse.
Art. 10. - Les centres d'épreuves écrites du concours A (filière mathématiques et physique) pour l'admission en première année de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg sont les suivants : Abidjan (Côte d'Ivoire), Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Angoulême, Annecy, Arras, Besançon, Bordeaux, Bourg-en-Bresse, Bourges, Brest, Caen, Casablanca, (Maroc), Chambéry, Chartres, Cherbourg, Clermont-Ferrand, Compiègne, Dijon, Douai, Dunkerque, Epinal, Forbach, Fort-de-France (Martinique), Grenoble, La Flèche, La Roche-sur-Yon, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Lorient, Lyon, Marseille, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Pau, Perpignan, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), Poitiers, Rabat (Maroc), Reims, Rennes, Rouen, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Etienne, Sophia-Antipolis, Saint-Brieuc, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes, Tunis (Tunisie), Valence et Valenciennes.
Art. 11. - Les centres d'épreuves écrites du concours A (filière physique et chimie) pour l'admission en première année de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg sont les suivants : Aix-en-Provence, Albi, Amiens, Angers, Annecy, Arras, Bayonne, Belfort, Besançon, Bordeaux, Bourg-en-Bresse, Bourges, Brest, Caen, Chartres, Clermont-Ferrand, Compiègne, Dijon, Douai, Dunkerque, Evreux, Fort-de-France (Martinique), Grenoble, La Flèche, La Roche-sur-Yon, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Lille, Limoges, Lorient, Lyon, Marseille, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Pau, Perpignan, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), Poitiers, Rabat (Maroc), Reims, Rennes, Rouen, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Etienne, Saint-Nazaire, Saint-Quentin, Saint-Brieuc, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes, Tunis (Tunisie), Valence et Valenciennes.
Art. 12. - Les centres d'épreuves écrites du concours A (filière physique et sciences de l'ingénieur) pour l'admission en première année de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg sont les suivants : Ajaccio, Amiens, Angers, Annecy, Arras, Belfort, Besançon, Bordeaux, Bourges, Brest, Caen, Chambéry, Clermont-Ferrand, Dijon, Douai, Dunkerque, Evreux, Fort-de-France (Martinique), Grenoble, La Flèche, La Rochelle, Le Mans, Lille, Limoges, Lorient, Lyon, Marseille, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Nouméa (Nouvelle-Calédonie), Orléans, Paris, Pau, Perpignan, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Denis-de-la-Réunion, Saint-Etienne, Salon-de-Provence, Saint-Brieuc, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes et Valenciennes.
Art. 13. - Les centres d'épreuves écrites du concours d'admission en première année de l'Institut national supérieur de formation agroalimentaire de Rennes sont les suivants : Angers, Avignon, Bordeaux, Douai, Nancy, Quimper, région lyonnaise, région parisienne, Rennes et d'autres villes si le nombre de candidats le justifie.
Art. 14. - Les centres d'épreuves écrites du concours d'admission en première année de l'école nationale d'ingénieurs de l'horticulture et du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers sont les suivants : Angers, Avignon, Bordeaux, Douai, Nancy, Quimper, région lyonnaise, région parisienne, Rennes et d'autres villes si le nombre de candidats le justifie.
Art. 15. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun A (option générale et option biologie-biochimie) pour l'admission en première année des écoles nationales vétérinaires d'Alfort, de Lyon, de Nantes et de Toulouse sont les suivants : Amiens, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Fontainebleau, Grenoble, Lille, Lyon, Maisons-Alfort, Marseille, Nancy, Nantes, Nice, Rennes, Toulouse, Tours et Versailles.
Art. 16. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun B (filière DEUG) pour l'admission en deuxième année des écoles nationales vétérinaires d'Alfort, de Lyon, de Nantes et de Toulouse sont les suivants : Bordeaux, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Paris, Rennes et Toulouse.
Art. 17. - Les centres d'épreuves écrites du concours commun C (filière BTSA-BTS-DUT) pour l'admission en deuxième année des écoles nationales vétérinaires d'Alfort, de Lyon, de Nantes et de Toulouse sont les suivants : Amiens, Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Montargis, Montpellier, Paris, Rennes, Rodez, Toulouse et Valence.
Art. 18. - Pour l'ensemble des concours mentionnés dans cet arrêté, les centres d'épreuves écrites qui ne réuniraient pas un nombre suffisant de candidats seront supprimés et les candidats composeront dans le centre qui leur sera indiqué.
Art. 19. - La directrice de l'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 mars 2002.